Marque expirée - Marque en non vigueur
DOCWAVE
Numéro de dépôt :
3457725
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
Présentation de la marque DOCWAVE
Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCWAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCWAVE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCWAVE est expirée depuis le 17 octobre 2016.
DOCWAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47